REGLEMENT INTERIEUR
PREAMBULE
L’association Charols Sports Loisirs est une société omnisports. Son caractère est exclusivement sportif, sa vocation est de pratiquer le sport uniquement dans un but de loisir et dans un climat de convivialité entre tous ses membres, sans obligation pour ces derniers d’être domiciliés sur la commune.
Article 1
Elle est gérée conformément aux statuts généraux par un comité de direction de 6 à 18 membres qui se réunissent au moins 3 fois par an.
Article 2
En cours d’année, l’activité de l’association est suivie par le bureau du comité de direction qui prend les décisions et rend compte au comité de direction. S’il y a lieu, le bureau convoque le comité de direction en réunion spéciale. Les présidents de section sont membres de droit au comité de direction.
Article 3
Le comité de direction organise les manifestations d’un caractère général, il répartit les bénéfices aux sections.
Article 4
Le comité de direction perçoit les subventions auxquelles l’association a droit, les dons aux subventions privées, ou toutes autres ressources. Il en assure la répartition aux sections après prélèvements nécessaires au bon fonctionnement de la société en général. La répartition est proposée par le bureau directeur, en fonction des besoins des sections, elle est distribuée après approbation du comité de direction.
Article 5
L’association se compose de sections dont la gestion est assurée par un bureau qui comporte au minimum 3 membres, leur nombre pouvant varier en fonction de l’effectif. Le bureau doit comporter un président, un secrétaire et un trésorier. Tous les adhérents sont redevables d’une cotisation annuelle à l’association. Cette redevance est perçue par la section et versée sur sa demande, au trésorier général, elle couvre les frais d’assurance et participe aux frais de fonctionnement. Un montant est fixé annuellement par le comité de direction
Article 6
Chaque section possède son propre compte de dépôt bancaire. Seul le président et le trésorier de section sont habilités à faire fonctionner le compte de leur section et par conséquence de disposer de la signature.
Article 7
Le président général délègue ses pouvoirs au président de section pour assurer la gestion de la section. Le président de section en a la charge et la responsabilité. Il doit signaler immédiatement au président général, tout incident pouvant mettre en cause l’association dans son honorabilité, sa responsabilité civile ou financière.
Article 8
Assemblée générale des sections : le bureau convoque une assemblée générale par an. Les convocations sont adressées par écrit 21 jours avant la date de l’assemblée. Rapport moral du secrétaire.
Rapport moral du trésorier.
Les rapports sont mis aux voix pour approbation.
L’assemblée générale fixe les cotisations proposées par le bureau, elles sont appliquées en fonction du règlement intérieur de la section. Il est procédé ensuite à l’élection des membres du bureau, toute candidature devant être déposée par écrit auprès du président de section, 8 jours avant l’assemblée générale.
Après l’élection des nouveaux membres du bureau, ce dernier se réunit pour désigner son président, cette réunion peut être reportée, mais elle doit se tenir au plus tard dans les 15 jours. La composition du nouveau bureau avec les adresses des responsables est communiquée au président général. Le président général, le secrétaire général et le trésorier général doivent être informés par écrit de la tenue de l’assemblée générale et ils peuvent y assister.
Article 9
Gestion des sections : Les réunions de bureau doivent faire l’objet d’un procès verbal. Une fois l’an, après l’assemblée générale de la section, un compte-rendu est adressé au président général.
Tous les membres sont assurés suivant les usages. Les manifestations extra-sportives sont assurées spécialement.
Le règlement intérieur et le règlement particulier de la section sont portés à la connaissance de leurs sociétaires.
Chaque section est tenue de s’assurer que ses adhérents sont en conformité avec la nouvelle réglementation en matière de contrôle de leur état de santé (non applicable aux enfants).
Article 10
Cas particuliers
Assemblée générale d’une section : Si la tenue est contestée dans sa forme, par plus de 2/3 des membres présents ou représentés par mandat accepté, la séance est ajournée et une autre assemblée générale est convoquée dans les 15 jours, les membres étant avisés par convocation. Cette assemblée se déroule suivant le processus prévu pour les assemblées générales (articles 9 et 10 des statuts de l’association). Dissolution d’une section : Seul le comité de direction de l’association Charols Sports Loisirs, par la voix du président général, peut déclarer qu’une section est dissoute.
Carence du bureau d’une section : Le bureau du comité de direction désigne 2 membres du bureau sortant de la section et 1 membre du comité de direction de l’association pour gérer la section. Dans le mois qui suit, une assemblée générale est convoquée pour élire un nouveau bureau.